Légal, Dernière mise à jour : 4 juillet 2026
Mentions légales
Les informations légales relatives au site impulse-creation.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Le site impulse-creation.fr est édité par Luc Masclaux, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Impulse Création.
- Entreprise : Impulse Création, entreprise individuelle Luc Masclaux
- SIREN : 927 946 814
- Siège : 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
- Email : [email protected]
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. En qualité d'entreprise individuelle, l'éditeur n'a pas de capital social.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Luc Masclaux.
Hébergement
Le site est hébergé par OVHcloud, société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07. Site internet : www.ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site, notamment sa structure, ses textes, son design et ses visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Les sites internet réalisés pour les clients d'Impulse Création leur appartiennent après paiement intégral du prix. Le code et les contenus livrés deviennent alors leur propriété.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez écrire à [email protected].